Skip to content
logo FMF
  • Fédération des
    Médecins de France
  • J'adhère
  • Je fais un don
  • FMF-GéGénéralistes
  • FMF-SPESpécialistes
  • Fédération des
    Médecins de France
  • J'adhère
  • Je fais un don
Menu
  • La FMF
    • Découvrir la FMF
    • Édito
    • Inscription aux mailings FMF
    • Les Tribunes de la FMF
    • La FMF dans les Médias
    • Le syndicat de toutes les spécialités
    • Vie syndicale
    • Assistance juridique
    • Nous contacter
  • La FMF en régions
    • Auvergne Rhône-Alpes
    • Bourgogne – Franche – Comté
    • Bretagne
    • Centre Val de Loire
    • Corse
    • Grand Est
    • Hauts de France
    • Ile de France
    • Normandie
    • Nouvelle Aquitaine
    • Occitanie
    • Paca (FMF Sud)
    • Pays de la Loire
  • La FMF en Outre-mer
    • Guadeloupe
    • Guyane
    • Martinique
    • Mayotte
    • La Réunion
  • Boîte à outils du médecin libéral
    • Nomenclature
    • Rémunération
    • Cabinet libéral
    • CPTS, SISA, ACI
    • Télémédecine
    • Aide à la consultation
    • Textes officiels
    • Convention
    • Fiscalité
    • Le Médecin Employeur
  • Combats nationaux
    • CAS
    • OPTAM
    • Protection sociale et retraite
    • ROSP et forfait structure
    • Spécialités cliniques

Actualité Textes officiels

Page 6

MSP et CPTS : quand les négociations échouent, le gouvernement légifère.

CPTS, SISA, ACI Textes officiels
Publié le 16 mai 2021 par Richard TALBOT

Au printemps 2021, tous les syndicats représentatifs ont unanimement refusé de signer les avenants 2 des ACI CPTS et ACI MSP, au grand dam du directeur de l’UNCAM. 

Lire la suite…

Vers la fin du CNCI ?

Cabinet libéral Textes officiels
Publié le 11 mai 2021 par Richard TALBOT

Au JO du 8 mai est paru le décret du 7 mai 2021 qui fait (enfin) disparaître la nécessité du Certificat médical de Non Contre-indication (CNCI) pour les licences de sport ou le sport de compétition pour les mineurs, en dehors des sports à contrainte particulière.

Lire la suite…

Prolongation des cotations dérogatoires COVID

COVID-19 Nomenclature Rémunération Textes officiels
Publié le 11 avril 2021 par Richard TALBOT

Un pas en avant, un pas en arrière, la valse-hésitation de la CNAM continue.

Lire la suite…

La réduction exceptionnelle CARMF COVID exonérée d’impôts et de charges sociales

Ateliers thématiques Cabinet libéral Textes officiels Protection sociale et retraite
Publié le 15 janvier 2021 par Richard TALBOT

Les libéraux ont reçu en ce début d’année des étrennes passées inaperçues : l’article 26 de la Loi de Finance 2021 (la loi de Finances générale, pas la LFSS) :

Lire la suite…

Les centres de vaccination … sous tutelle !

COVID-19 Vaccination Textes officiels
Publié le 9 janvier 2021 par Richard TALBOT

Dans l’avalanche des textes réglementaires qui déferle tous les jours, un tout petit décret de quelques lignes vient « préciser » la place des centres de vaccination dans la stratégie de vaccination « de masse » contre le SARS-CoV-2.

Lire la suite…

Enfin du concret pour la compensation de la baisse d’activité.

COVID-19 Cabinet libéral Textes officiels
Publié le 4 janvier 2021 par Richard TALBOT

Le 31 décembre 2020 est paru le décret fixant les conditions de paiement de la compensation partielle des charges en raison de la baisse d’activité liée à la crise COVID.

Lire la suite…

Le financement syndical évolue ?

Actualité Textes officiels
Publié le 20 décembre 2020 par Richard TALBOT

L’article 83 de la LFSS (Loi de financement de la sécurité sociale) 2021 traite de la nécessaire modernisation du financement des syndicats représentatifs des professionnels de santé libéraux

Lire la suite…

Des IJ sans carence de 90 jours pour les libéraux ?

Textes officiels Protection sociale et retraite
Publié le par Richard TALBOT

C’est la seule vraie surprise de la LFSS (Loi de financement de la sécurité sociale) 2021 : le principe d’indemnités journalières sans le délai de carence de 90 jours est enfin acté. Ça ne figurait absolument pas dans le PLFSS 2021.

Lire la suite…

La Loi de Finance de la Sécurité Sociale 2021 (LFSS 2021) oublie les libéraux

Le Médecin Employeur Textes officiels Protection sociale et retraite
Publié le par Richard TALBOT

Le Ségur de la Santé a été le Ségur de l’hôpital.

Lire la suite…

Navigation des articles

Articles plus anciens
Articles plus récents
  • Découvrir la FMF
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • RGPD
  • Nous contacter
  • Politique de cookies (UE)
Fédération des Médecins de France - 7 place des 5 Martyrs du lycée Buffon - 75014 Paris
Gérer le consentement aux cookies
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’internaute, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
L’accès ou le stockage technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’internaute.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’internautes afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’internaute sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
{title} {title} {title}