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On peut coter une majoration de coordination même sans médecin traitant.
Publié le 10 août 2018, par Richard TALBOT (Admin)
Les majorations de coordination spécialiste (MCS), généraliste (MCG) et cardiologue (MCC) ont été introduites par les dernières conventions pour favoriser le parcours de soins et la circulation de l’information entre les différents intervenants d’un patient. Elles valorisent la difficulté qu’il y a à prendre en charge un patient qu’on ne connaît pas.
Elles nécessitent l’information du médecin traitant, ce qui de facto semble devoir interdire leur utilisation lorsque le patient n’a pas de médecin traitant déclaré (ce qu’il ignore parfois d’ailleurs de bonne foi).
Cependant il existe au moins deux circonstances pour lesquelles cette limitation n’existe pas :
Les mineurs de moins de 16 ans : il s’agit pour eux d’une tolérance, par exception au parcours de soins, puisque le médecin traitant n’est pas une obligation pour eux (et c’est tant mieux puisque les 3/4 des enfants n’ont toujours pas de médecin traitant déclaré à ce jour)
Et les consultations réalisées en tiers payant : là c’est l’article 16.2 de la Convention qui s’applique :
Article 16.2 La valorisation du rôle de médecin correspondant
[…] Lorsqu’à l’occasion d’une consultation, le médecin correspondant a facturé une majoration de coordination et qu’il est constaté a posteriori que l’assuré n’a pas déclaré de médecin traitant, cette majoration est versée par l’organisme d’assurance maladie au praticien dans le cadre de la dispense d’avance des frais.
Vous avez donc tout intérêt quand vous le pouvez, pour une fois, à appliquer le tiers-payant quand vous n’êtes pas certain que la patient a un médecin traitant.
Il faut noter toutefois que nombre de services des CPAM locales n’ont pas lu l’intégralité de la Convention et ont tendance à refuser la cotation GS+MCG en l’absence de médecin traiatant. n’hésitez donc pas à leur rafraîchir la mémoire, ils conviennent (presque) facilement qu’ils ont eu tort.
Pour les spécialistes secteur I, il faut éventuellement préférer la solution du dépassement autorisé qui peut être plus avantageuse, mais pénalise le patient.
Et le cas épineux des patients en AME ?
Par définition, les patients en AME n’ont pas de médecin traitant et ne rentrent pas dans le parcours de soin. mais ils sont aussi en tiers-payant obligatoire. On peut donc penser que l’article 16.2 s’applique. Avec cette restriction que l’article 16.2 parle de constatation "a posteriori" de l’absence de médecin traitant, ce qui ne peut évidemment pas être le cas pour les patients en AME. Mais tentez le coup quand même, vous n’avez rien à y perdre et 5€ à y gagner… Surtout que ce sont justement souvent des cas difficiles à manager.
De plus, la CNAM prévoit que l’APC peut être cotée pour les patients en AME même en l’absence de médecin traitant, donc logiquement le même raisonnement doit s’appliquer pour MCG et MCS
Pour les patients âgés de moins de 16 ans n’ayant pas de médecin traitant déclaré et pour les patients relevant de l’Aide Médicale de l’Etat (AME), est considéré médecin traitant celui qui demande l’avis de consultant.
Et le problème du retour au médecin traitant inexistant ?
Pour les enfants, pas de souci : remplissez le carnet de santé.
Pour les adultes, et bien soit vous donnez le courrier au patient, à charge pour lui de le remettre à son médecin traitant quand il en aura un, soit vous rentrez de plain-pied dans la modernité partagée de la CPAM et vous mettez le compte-rendu de la consultation sur son DMP … puisqu’on nous promet encore la généralisation de ce dernier pour la fin 2018.
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