Cumul NGAP-CCAM : Et les Secteur II ?

Marier la CCAM et la NGAP n’est pas un long fleuve tranquille et l’utilisation des cumuls autorisés depuis le 1er janvier 2026 n’y échappe pas.

Petit rappel

• Pour les Médecins généralistes
  • Évacuation de collection articulaire, par voie transcutanée sans guidage, du membre inférieur (NZJB001) ou du membre supérieur (MZJB001).
  • Ponction ou cytoponction d’une articulation, par voie transcutanée sans guidage, du membre inférieur (NZHB002) ou du membre supérieur (MZHB002).
  • Injection thérapeutique d’agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse, par voie transcutanée sans guidage, du membre inférieur (NZLB001) ou du membre supérieur (MZLB001).
  • Infiltration thérapeutique d’articulation vertébrale postérieure, par voie transcutanée sans guidage (LHLB001).
  • Dispositif intra-utérin par un matériel intra-utérin de préhension, par voie vaginale (Pose : JKLD001 ; Changement JKKD001 ; Ablation JKGD001).
  • Spirométrie standard dans le cadre du dépistage de la BPCO pour des patients à risque. (GLQP012). Le patient doit avoir plus de 40 ans, consommer plus de 20 paquets de cigarettes par an et avoir été détecté à risque dans le questionnaire dépistage BPCO de la HAS. Le médecin doit avoir suivi une formation spécifique à la spirométrie. Un seul cumul avec une consultation est facturable par an par patient .
  • Colposcopie (JLQE002).
• Pour les Endocrinologues
  • Échographie transcutanée de la glande thyroïde (KCQM001).

• Pour les rhumatologues et MPR
  • Évacuation de collection articulaire, par voie transcutanée sans guidage, du membre inférieur (NZJB001) ou du membre supérieur (MZJB001).
  • Ponction ou cytoponction d’une articulation, par voie transcutanée sans guidage, du membre inférieur (NZHB002) ou du membre supérieur (MZHB002).
  • Injection thérapeutique d’agent pharmacologique dans une articulation ou une bourse séreuse, par voie transcutanée sans guidage, du membre inférieur (NZLB001) ou du membre supérieur (MZLB001).
  • Infiltration thérapeutique d’articulation vertébrale postérieure, par voie transcutanée sans guidage (LHLB001).
• Pour les gynécologues
  • Dispositif intra-utérin par un matériel intra-utérin de préhension, par voie vaginale (Pose : JKLD001 ; Changement JKKD001 ; Ablation JKGD001).
  • Colposcopie (JLQE002).
  • Actes d’échographie (JQQM010, JQQM015, JQQM016, JQQM017, JQQM018 ou JQQM019) pour le médecin spécialisé en gynécologie obstétrique, titulaire d’un Diplôme universitaire d’échographie obstétricale assurant le suivi médical de grossesse, et qui réalise une échographie biométrique et morphologique de la grossesse et une consultation de suivi de la grossesse réalisée conformément aux recommandations de la HAS.
  • Actes d’échographies obstétricales (JQQM001 JQQM002 JQQM003 JQQM007 JQQM008) réalisées en dehors d’une hospitalisation pour médecins spécialisés en gynécologie obstétrique.
• Pour les pneumoloques
  • Spirométrie standard dans le cadre du dépistage de la BPCO pour des patients à risque. (GLQP012). Le patient doit avoir plus de 40 ans, consommer plus de 20 paquets de cigarettes par an et avoir été détecté à risque dans le questionnaire dépistage BPCO de la HAS. Le médecin doit avoir suivi une formation spécifique à la spirométrie. Un seul cumul avec une consultation est facturable par an par patient.
  • Échographie transthoracique du médiastin, du poumon et/ou de la cavité pleurale (GFQM001) Uniquement dans le cas d’une recherche d’un épanchement pleural ou d’un pneumothorax.

Comme souvent, le texte de la convention (article 83) n’est pas limpide :

Il est clair que la consultation doit être à tarif opposable, mais qu’en est-il de l’acte CCAM ?

La Circulaire CIR-14/2025 est un peu plus prolixe à ce sujet, mais il faut quand même relire plusieurs fois pour décrypter :

Le médecin peut appliquer un dépassement d’honoraires sur l’acte CCAM dans le respect des règles régissant son secteur de conventionnement. La consultation associée doit seule respecter le tarif opposable.
Pour les médecins de secteur 2 NON OPTAM qui facturent la consultation de référence à tarif opposable mais réalisent des dépassements sur l’acte CCAM associé, le code de facturation à utiliser est la C à 23€ sans cumul possible avec les majorations du Secteur 1 et 2 OPTAM

Si le médecin de secteur 2 non Optam respecte les tarifs opposables pour la consultation et le (ou les ) acte(s) associé(s) il peut facturer la CS +/ou moins la MCS.

Donc en pratique

• pour un médecin secteur 2 non Optam :
  • S’il prend du dépassement : C à tarif opposable + CCAM avec dépassement (dans cette situation la MCS n’est pas facturable) soit C+(acte CCAM+Dépassement) = 23+ (acte CCAM+Dépassement)
  • S’il ne prend pas de dépassement sur l’acte CCAM : CS à tarif opposable + MCS (si retour vers MT) + CCAM Sans dépassement soit CS+MCS+acte CCAM = 31,5= acte CCAM
• pour un médecin secteur 2 Optam :
  • S’il prend du dépassement : CS à tarif opposable + MCS (si retour vers MT) + acte CCAM avec dépassement soit CS+MCS+(acte CCAM+Dépassement) = 31,50+ (acte CCAM+Dépassement)
  • S’il ne prend pas de dépassement : CS à tarif opposable + MCS (si retour vers MT) + acte CCAM sans dépassement soit CS+MCS+ acte CCAM = 31,50+ acte CCAM
• pour un médecin secteur 1 non Optam (pas le droit au dépassement d’honoraire):
  • CS + MCS (si retour MT) + acte CCAM sans dépassement soit 31,50+ acte CCAM
• pour un médecin secteur 1 Optam (droit aux dépassements d’honoraire)
• S’il prend un dépassement CS à tarif opposable + MCS (si retour vers MT) + acte CCAM avec dépassement soit CS+MCS+(acte CCAM +Dépassement) = 31,50+ (acte CCAM +Dépassement)
• S’il ne prend pas de dépassement : CS à tarif opposable + MCS (si retour vers MT) + acte CCAM sans dépassement soit CS+MCS+ acte CCAM = 31,50+ acte CCAM

Attention n’est donc pas autorisé le cumul des actes CCAM introduit par la convention 2024 avec les actes et majorations suivants … même si sur le plan informatique (SESAM-VITALE) rien n’est bloqué mais vous aurez des rejets. Nous allons nous battre pour que cela change.

Mais par contre on peut associer