Audition de Dominique DUPAGNE par le Sénat
Actualité Documentation
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Transports sanitaires
Le Décret 2011-258 du 10 mars 2011 Modifie la législation concernant les transports sanitaires
Rapport du Docteur Elisabeth HUBERT
Mission de concertation sur la medecine de proximité NOTE DE L’AUTEUR Le 16 avril 2010, le Président de la République annonçait, à l’occasion d’un déplacement en Seine Saint Denis, sa décision de me confier une mission sur la médecine de proximité, montrant ainsi qu’il avait entendu le message d’inquiétude et de mécontentement exprimé par les […]
Atlas de démographie médicale
du Conseil national de l’Ordre http://www.conseil-national.medecin.fr/demographie/atlas-national-873
Décret n° 2010-572 du 28 mai 2010
conditions de reconnaissance de la représentativité des organisations syndicales habilitées à participer aux négociations conventionnelles http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022276429&dateTexte=&categorieLien=id
Loi HPST
La loi « Hôpital, patients, santé et territoires » dite « Loi Bachelot » La Publication de la loi au journal officiel du 22 juillet 2009 Les textes d’application de la loi La présentation qui en est faite sur le site du gouvernement