Les secrets de nomenclature de la FMF

Les Tribunes de la FMF Nomenclature
Publié le 24 juillet 2026 par

Cliquez sur le chevron en bout de ligne pour déplier le paragraphe

C’est une très ancienne possibilité, méconnue de la quasi-totalité de la profession, et pourtant particulièrement adaptée au fonctionnement regroupé en MSP.

Quand un médecin fait appel à un collègue pour avoir un avis sur un cas qui lui pose problème, il peut depuis toujours coter C1,5 (attention on parle bien du C à 23 € et pas du G !) soit 34,50 €, et le collègue sollicité, qui se déplace à son cabinet, V1,5 + MD soit 44,50 €.

C’est une éventualité finalement rare, sauf … en cabinet de groupe où il n’est pas du tout exceptionnel de demander à un confrère ou une consœur son avis sur un ECG, une éruption, une écho, une palpation abdominale…

Et il est alors totalement justifié de coter C1,5 & V1,5 (il faut être logique, la majoration de déplacement ne peut pas s’appliquer entre 2 bureaux d’une même MSP).

Alors ne vous en privez pas.

Depuis le 1er janvier 2026, date de mise en place des nouveaux cumuls NGAP-CCAM de la convention 2024, la CNAM a discrètement durci les conditions d’application du livre III-1 de la CCAM, en particulier pour le cumul de la NGAP avec l’ECG et le frottis.
Jusqu’alors l’ECG et le frottis, pour les généralistes, étaient cumulables avec tous les actes NGAP, par extension avec leur compatibilité avec l’APC mentionnée à l’article 18-B de la NGAP.
Depuis le 1er janvier dernier, la compatibilité avec l’APC n’est pas remise en question, mais la compatibilité avec le reste de la NGAP est réduite à G, VG et MCG.
La compatibilité avec toutes les consultations complexes (GLx, VL, MSH, MIC, CCP,COE …) disparaît.
Si pour le frottis seul le cumul CCP + JKHD001 pouvait s’envisager (cas finalement très rare), ne plus pouvoir coter un ECG dans le cadre d’une GL1, d’un G+MIC, d’un G+MSH, d’une VL  ou d’une autre consultation complexe est extrêmement pénalisant, car le besoin de le faire n’est pas rare.
Il ne nous restera que 3 possibilités :
  1. nous passer de l’ECG, avec une perte d’information donc de chance pour le patient ;
  2. travailler gratuitement, alors que l’ECG a un coût, ne serait-ce qu’en terme de consommables ou de temps ;
  3. ou revoir le patient le lendemain pour coter par exemple GL1, puis G+DEQP003 … mais au prix d’une réduction de l’offre de soins pour les autres patients.

L’avenant 1 de la convention a été rejeté à l’unanimité par la profession.
En conséquence l’UNCAM va appliquer sans aucun état d’âme les baisses de tarifs qu’elle a décidées dans sa décision du 14 octobre 2025.Ce sont donc plus de 40 cotations qui baissent ce premier juillet 2026. Dont en particulier les échographies cardiaques, les coronarographies, les écho-dopplers des médecins vasculaires.
Retrouvez tous les nouveaux tarifs sur la page Nomenclature de la FMF.

L’article 18 B de la NGAP a été modifié début 2025 afin d’introduire deux dérogations à la facturation APC :

  • Lorsque le patient n’a pas de médecin traitant et dès lors que la situation du patient
    requiert un avis spécialisée d’une autre discipline que celle disponible dans le service
    où est hospitalisé le patient, le médecin facture un avis ponctuel de consultant.
  • Dans le cadre d’une demande d’avis d’expertise sur une antibiothérapie pour un
    patient hospitalisé, le médecin spécialiste en maladies infectieuses et tropicales peut
    facturer un APC au maximum au cours du séjour.

Dans les deux cas, le médecin inscrit son avis dans le dossier du patient et le compte-rendu d’hospitalisation

La consultation complexe MPH valorisée à 60 € est prévue pour le premier remplissage complet du dossier MDPH, mais il existe deux autres utilisations possibles beaucoup moins connues :

  • Le transfert de dossier entre l’ancien et le nouveau médecin traitant d’un patient en situation de handicap sévère nécessitant une tierce personne pour les actes de la vie quotidienne (entrée en EHPAD par exemple). L’ancien et le nouveau MT cotent chacun MPH (maximum 2 fois dans l’année)
  • Le remplissage du dossier APA pour les patients de moins de 80 ans (pour les plus de 80 ans, cotez GL3)

La spirométrie GLQP012 est un acte CCAM et nécessite donc un compte-rendu

C’est un acte valorisé à 41,87 €, réalisable par tout médecin (qui le maîtrise) sans conditions particulières

Elle fait partie des nouveaux cumuls permis par la convention 2024 depuis le 01/01/2026, à la quintuple condition :

  • D’être MG ou pneumologue ;
  • Cumul possible G + GLQP012 ou CS+MCS+GLQP012, mais PAS APC + GLQP012 ;
  • En dépistage chez les patients :
    • Fumeurs ou anciens fumeurs
    • De plus de 40 ans
    • Fumant plus de 20 paquets par ans (le stagiaire de la CNAM n’a pas su traduire correctement plus de 20 paquets-année)
  • D’avoir suivi une formation (l’A2FM en propose régulièrement) ;
  • Pas plus d’une fois par an, tant qu’on est en dépistage. Une fois le diagnostic de BPCO posé, on passe en surveillance : plus de cumul !

En dehors de ces conditions, on peut faire et coter une spirométrie, mais pas la cumuler avec un acte NGAP.

MHP c’est la petite majoration qui, depuis le 22/12/24, remplace et annule toutes les majorations d’horaires aux heures de PDSA pour tous les actes non programmés, hors urgence correspondant à la définition de la CCAM : « Dans le cadre d’une affection ou la suspicion d’une affection mettant en danger la vie du patient ou l’intégrité de son organisme et entraînant la mobilisation rapide des ressources humaines et matérielles » pour lesquelles les majorations F, N, MM, ou MN restent applicables dans les conditions antérieures.
  • MHP vaut 5 €
  • MHP est utilisable par les spécialistes comme par les généralistes
  • MHP est la seule majoration d’horaire utilisable avec les téléconsultations
  • MHP est utilisable pour tous les actes NGAP effectués aux horaires de PDSA, même si le rendez-vous a été pris en dehors de ces horaires, du moment qu’il l’a été le jour même.
  • Et cerise sur le gâteau, MHP est utilisable aussi toute la journée les jours de pont définis par les ARS. Alors ne vous en privez pas si vous travaillez hors PDSA un jour de pont !

Rubriques