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Le dépistage organisé du Cancer du Col de l’Utérus a du mal à démarrer.

Publié le 2 janvier 2021, par Richard TALBOT (Admin)

Le dépistage organisé du Cancer du Col de l’Utérus (DOCCU) a théoriquement été mis en place depuis le 4 mai 2018. Il démarre très discrètement mais certains médecins ou sages-femmes commencent à voir arriver des patientes munies d’une invitation au dépistage "pris en charge à 100% par l’assurance maladie sans avance de frais".

C’est assurément une bonne chose que de favoriser l’accès au dépistage, le frottis ou le test de détection du virus HPV n’ayant que peu ou pas d’effets secondaires pour des bénéfices bien établis.

Mais au moment de la facturation, les choses se compliquent.

Puisque c’est un acte pratiqué dans le cadre d’une campagne de dépistage organisé, il est logique de le facturer en "Exonération liée à une action de dépistage" ou EXO 7.

Et là, patatras ! si la consultation est bien compatible avec cette exonération, le frottis lui-même ne l’est pas ! et on obtient le message "L’acte JKHD001 est utilisable uniquement hors dispositif de prévention" !

Alors que se passe-t-il ?

Comment faire ? Une solution pourrait être d’utiliser l’EXO 3, mais il est fort probable que ça génèrera un rejet de l’AMO chez une patiente majeure.

Une autre est de faire payer le reste à charge à la patiente soit 3,74 €. Mais la patiente risque de ne pas comprendre "puisque c’est mis sur le courrier que c’est gratuit docteur !". La presse l’a aussi compris ainsi d’ailleurs.

Sur Ameli Assuré on peut lire :

 Dans le cadre de ce programme, l’examen cytologique et le test HPV réalisés lors du frottis de dépistage sont pris en charge à 100 % par l’Assurance Maladie.

Sur Ameli Médecin :

 Le frottis cervical est pris en charge par l’Assurance Maladie sur prescription médicale et remboursé, en général, à 70 % sur la base du tarif conventionnel.

En fait les deux ont raison : l’arrêté mentionne 

 V.-Prise en charge et absence d’avance de frais
L’examen cytopathologique de dépistage de prélèvement du col de l’utérus, y compris en phase liquide, fait l’objet d’une prise en charge intégrale par l’Assurance Maladie sans avance de frais, sur présentation du courrier d’invitation au programme.

Donc en fait la prise en charge du DOCCU existe bien, mais uniquement pour l’analyse cytopathologique ! Mais pas pour le prélèvement lui-même !

Est-ce vraiment la meilleure façon de le favoriser ? Si on y ajoute que l’item ROSP de la CNAM ne respecte pas les recommandations HAS, on se dit que le DOCCU a vraiment du plomb dans l’aile !

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