Dernière mise à jour : 05/02/2024
Intitulé | Code acte | Intitulé | Tarif S1 | Tarif S2 |
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Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient avec des exceptions) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.).
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APC | Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient avec des exceptions) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.). Infos Tarif | 56,50 € |
56,50 €
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Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : visite pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.).
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APV | Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) : visite pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP et 28.3.5 Conv.). Infos Tarif | 56,50 € |
56,50 €
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Consultation de base du généraliste secteur 2 si dépassements
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C | Consultation de base du généraliste secteur 2 si dépassements | 23,00 € |
23,00 €
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Consultation de base du généraliste spécialiste qualifié secteur 2 si dépassements
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CS | Consultation de base du généraliste spécialiste qualifié secteur 2 si dépassements | 23,00 € |
23,00 €
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Prélèvement et management pour test antigénique COVID naso-pharyngé
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C1,5 | Prélèvement et management pour test antigénique COVID naso-pharyngé Infos Tarif | 34,50 € |
34,50 €
si TO
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Prélèvement et management pour test antigénique COVID nasal pour les <12ans
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C1,36 | Prélèvement et management pour test antigénique COVID nasal pour les <12ans Infos Tarif | 31,28 € |
31,28 €
si TO
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Entretien prénatal précoce
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C2,5 | Entretien prénatal précoce Infos Tarif | 57,50 € |
57,50 €
si TO
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Consultation de Contraception et Prévention de MST. Première, <26 ans, filles et garçons. 100% (article 28.3.1 Conv. et 14.8 de la NGAP)
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CCP | Consultation de Contraception et Prévention de MST. Première, <26 ans, filles et garçons. 100% (article 28.3.1 Conv. et 14.8 de la NGAP) Infos Tarif | 47,50 € |
47,50 €
si TO
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Consultation Obligatoire de l'Enfant. 8 jours, 8 à 10 mois, 23 à 25 mois. 100% (article 28.3.1 Conv. et 14.9 NGAP). Ne plus facturer en maternité
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COE | Consultation Obligatoire de l'Enfant. 8 jours, 8 à 10 mois, 23 à 25 mois. 100% (article 28.3.1 Conv. et 14.9 NGAP). Ne plus facturer en maternité Infos Tarif | 47,50 € |
47,50 €
si TO
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Consultation Obligatoire de l'Enfant de moins de 6 ans - 100%
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COD | Consultation Obligatoire de l'Enfant de moins de 6 ans - 100% Infos Tarif | 31,50 € |
31,50 €
si TO
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Consultation Obligatoire de l'Enfant de plus de 6 ans - 100%
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COB | Consultation Obligatoire de l'Enfant de plus de 6 ans - 100% Infos Tarif | 26,50 € |
26,50 €
si TO
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Consultation Suivi de l'enfant : consultation annuelle de suivi et de coordination de la prise en charge d'un enfant autiste par un généraliste, un pédiatre ou un psychiatre
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CSE | Consultation Suivi de l'enfant : consultation annuelle de suivi et de coordination de la prise en charge d'un enfant autiste par un généraliste, un pédiatre ou un psychiatre | 47,50 € |
47,50 €
Si TO
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Consultation de Suivi de l'Obésité par le médecin traitant. 3 à 12 ans risque d'obésité. 2 fois par an maxi (article 28.3.1 Conv. et 15.8 NGAP). Code CCX
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CSO | Consultation de Suivi de l'Obésité par le médecin traitant. 3 à 12 ans risque d'obésité. 2 fois par an maxi (article 28.3.1 Conv. et 15.8 NGAP). Code CCX | 47,50 € |
47,50 €
si TO
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Consultation de repérage des troubles de l'enfant par les pédiatres et les médecins généralistes. Repérage des troubles du neuro-développement
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CTE | Consultation de repérage des troubles de l'enfant par les pédiatres et les médecins généralistes. Repérage des troubles du neuro-développement | 60,00 € |
60,00 €
si TO
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Majoration dimanche et férié Généralistes et autres Spécialistes (Annexe 1 de la Conv. et Av 1 art 3)
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F | Majoration dimanche et férié Généralistes et autres Spécialistes (Annexe 1 de la Conv. et Av 1 art 3) | 19,06 € |
19,06 €
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consultation au cabinet du généraliste (article 28.1 et av.2 Conv. et NGAP) = C+MMG
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G | consultation au cabinet du généraliste (article 28.1 et av.2 Conv. et NGAP) = C+MMG Infos Tarif | 26,50 € |
26,50 €
si TO
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consultation au cabinet par le médecin généraliste spécialiste qualifié (article 2.1et av. 2 Conv. et 15 NGAP)
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GS | consultation au cabinet par le médecin généraliste spécialiste qualifié (article 2.1et av. 2 Conv. et 15 NGAP) Infos Tarif | 26,50 € |
26,50 €
si TO
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indemnité forfaitaire de déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite (article 13 NGAP)
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ID | indemnité forfaitaire de déplacement pour des actes effectués à domicile autre que la visite (article 13 NGAP) | 3,50 € |
3,50 €
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IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP)
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IK (à pied ou à ski) | IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP) Infos Tarif | 4,57 € |
4,57 €
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IK : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP)
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IK (montagne) | IK : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP) Infos Tarif | 0,91 € |
0,91 €
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IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP)
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IK | IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP) Infos Tarif | 0,61 € |
0,61 €
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acte technique (article 2.1 NGAP)
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K | acte technique (article 2.1 NGAP) | 1,92 € |
1,92 €
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majoration de coordination (art 16.2 et annexe 11 Conv.). Marque le retour au médecin traitant et patient hors résidence.
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MCG | majoration de coordination (art 16.2 et annexe 11 Conv.). Marque le retour au médecin traitant et patient hors résidence. Infos Tarif | 5,00 € |
5,00 €
si TO ou OPTAM
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spécialiste accueillant le patient dans les 48h en Consultation (articles 18.3 et 28.2.4 Conv.) Couplé avec la MUT du généraliste.
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MCU | spécialiste accueillant le patient dans les 48h en Consultation (articles 18.3 et 28.2.4 Conv.) Couplé avec la MUT du généraliste. Infos Tarif | 15,00 € |
15,00 €
si TO
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majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée (article 14.2 NGAP) MG et gériatre
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MD | majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée (article 14.2 NGAP) MG et gériatre | 10,00 € |
10,00 €
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Majoration Enfants Généraliste. De 0 à 6 ans (article 28.2.2 Conv. et 14.7 NGAP)
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MEG | Majoration Enfants Généraliste. De 0 à 6 ans (article 28.2.2 Conv. et 14.7 NGAP) | 5,00 € |
5,00 €
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majoration pour consultation d'un patient insuffisant cardiaque après hospitalisation par le médecin traitant (article 15.5 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable
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MIC | majoration pour consultation d'un patient insuffisant cardiaque après hospitalisation par le médecin traitant (article 15.5 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable | 23,00 € |
non
sauf CMU ou ACS
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majoration pour Information initiale et mise en place Stratégie thérapeutique. Cancer et pathologie neurologique grave ou neurodégénérative (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP) Suivi COVID, COVID sous O2, Orientation troubles du neurodéveloppement
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MIS | majoration pour Information initiale et mise en place Stratégie thérapeutique. Cancer et pathologie neurologique grave ou neurodégénérative (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP) Suivi COVID, COVID sous O2, Orientation troubles du neurodéveloppement | 30,00 € |
30,00 €
si OPTAM
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majoration médecin généraliste (code spécial prévu). Met l'acte de base à 25 (article 28.1 Conv.)
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MMG | majoration médecin généraliste (code spécial prévu). Met l'acte de base à 25 (article 28.1 Conv.) Infos Tarif | 3,50 € |
3,50 €
si TO
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majoration médecin traitant régulation (articles 28.2.5 Conv.). Accueil en urgence sur appel du 15 par MT ou assimilés
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MRT | majoration médecin traitant régulation (articles 28.2.5 Conv.). Accueil en urgence sur appel du 15 par MT ou assimilés | 15,00 € |
15,00 €
si TO
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majoration pour la consultation de suivi de sortie d'hospitalisation de court séjour des patients à forte comorbidité par le médecin traitant (article 15.6 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable
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MSH | majoration pour la consultation de suivi de sortie d'hospitalisation de court séjour des patients à forte comorbidité par le médecin traitant (article 15.6 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable | 23,00 € |
non
sauf CMU ou ACS
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majoration d'urgence (article 14.1 NGAP)
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MU | majoration d'urgence (article 14.1 NGAP) | 22,60 € |
22,60 €
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Majoration traitant urgence. Adressage à Spe acueillant dans les 48h en consultation (articles 18.3 et 28.3.1 Conv.) Couplé avec la MCU spécialiste
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MUT | Majoration traitant urgence. Adressage à Spe acueillant dans les 48h en consultation (articles 18.3 et 28.3.1 Conv.) Couplé avec la MCU spécialiste Infos Tarif | 5,00 € |
5,00 €
si TO
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majoration Prise en charge Infection VIH. Consultation initiale d'information et d'organisation (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP)
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PIV | majoration Prise en charge Infection VIH. Consultation initiale d'information et d'organisation (article 28.4 Conv. et 15.9 NGAP) | 30,00 € |
30,00 €
si OPTAM
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forfait de surveillance thermal (titre XV chapitre 4, article 2 NGAP)
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STH | forfait de surveillance thermal (titre XV chapitre 4, article 2 NGAP) | 80,00 € |
80,00 €
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Majoration pour Soins Non Programmés. Sur appel du 15 ou du 116117. Parcours de soins U. Max 20/semaine. Arrêté du 11/07/2022 - Article 14.1.3 de la NGAP
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SNP | Majoration pour Soins Non Programmés. Sur appel du 15 ou du 116117. Parcours de soins U. Max 20/semaine. Arrêté du 11/07/2022 - Article 14.1.3 de la NGAP Infos Tarif | 15,00 € |
15,00 €
si TO
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Acte de téléconsultation du médecin généraliste secteur 2 n'ayant pas adhéré à l’OPTAM (avenant 6 - article 14.9.3 NGAP)
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TC | Acte de téléconsultation du médecin généraliste secteur 2 n'ayant pas adhéré à l’OPTAM (avenant 6 - article 14.9.3 NGAP) | 23,00 € |
23,00 €
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Acte de téléconsultation du médecin généraliste secteur 1 et secteur 2 ayant adhéré à l’OPTAM (avenant 6 - article 14.9.3 NGAP)
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TCG | Acte de téléconsultation du médecin généraliste secteur 1 et secteur 2 ayant adhéré à l’OPTAM (avenant 6 - article 14.9.3 NGAP) | 25,00 € |
25,00 €
Si OPTAM ou TO
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visite à domicile par le Généraliste secteur 2
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V | visite à domicile par le Généraliste secteur 2 | 23,00 € |
23,00 €
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Prélèvement et management pour test antigénique COVID à domicile
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V1,5 | Prélèvement et management pour test antigénique COVID à domicile Infos Tarif | 34,50 € |
34,50 €
si TO
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Consultation pré-vaccination Covid ± 1ère injection
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VAC | Consultation pré-vaccination Covid ± 1ère injection Infos Tarif | 25,00 € |
25,00 €
Si TO
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V+MMG : visite du généraliste (article 28.1 et Av. 2 Conv. et NGAP)
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VG | V+MMG : visite du généraliste (article 28.1 et Av. 2 Conv. et NGAP) | 26,50 € |
26,50 €
si TO
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VS + MMG : visite à domicile par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale (article 2.1 NGAP)
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VGS | VS + MMG : visite à domicile par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale (article 2.1 NGAP) | 26,50 € |
26,50 €
si TO
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Consultation réalisée au domicile du patient atteint de maladie neurodégénérative par le médecin traitant. 4 fois par an (article 15.2.3 NGAP et 28.4 Conv.)
1ère visite à domicile pour patient non connu auparavant pour MT > 80 ans ou en ALD
patient en ALD > 80 ans ou en soins palliatifs
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VL | Consultation réalisée au domicile du patient atteint de maladie neurodégénérative par le médecin traitant. 4 fois par an (article 15.2.3 NGAP et 28.4 Conv.) 1ère visite à domicile pour patient non connu auparavant pour MT > 80 ans ou en ALD patient en ALD > 80 ans ou en soins palliatifs | 60,00 € |
60,00 €
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visite à domicile par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale secteur 2 (article 2.1 NGAP)
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VS | visite à domicile par le médecin spécialiste qualifié en médecine générale secteur 2 (article 2.1 NGAP) | 23,00 € |
23,00 €
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Vaccination COVID
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INJ | Vaccination COVID Infos Tarif | 9,60 € |
9,60 €
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1er remplissage dossier MDPH ou transfert de dossier de patient lourdement handicapé (nécessitant tierce personne) pour ancien et nouveau MT
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MPH | 1er remplissage dossier MDPH ou transfert de dossier de patient lourdement handicapé (nécessitant tierce personne) pour ancien et nouveau MT | 60,00 € |
60,00 €
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Consultation de bilan d'entrée en institution de protection de l'enfance (code CCX)
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ASE | Consultation de bilan d'entrée en institution de protection de l'enfance (code CCX) | 47,50 € |
47,50 €
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Télé-expertise (4 par an maximum par patient)
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TE2 | Télé-expertise (4 par an maximum par patient) | 20,00 € |
20,00 €
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Demande de télé-expertise ( 4 par an maximum par patient)
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RQD | Demande de télé-expertise ( 4 par an maximum par patient) | 10,00 € |
10,00 €
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Consultation d'inscription MT pour les ALD; Article 18.2 de la NGAP
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IMT | Consultation d'inscription MT pour les ALD; Article 18.2 de la NGAP | 60,00 € |
60,00 €
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Visite Soins Palliatifs - SAns limitation de nombre
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VSP | Visite Soins Palliatifs - SAns limitation de nombre | 60,00 € |
60,00 €
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Majoration forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant (règlement arbitral et article 15.2.5 NGAP)
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MOP | Majoration forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant (règlement arbitral et article 15.2.5 NGAP) Infos Tarif | 5,00 € |
Non
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Consultation de prévention aux âges-clés de la vie 100% AMO
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RDV | Consultation de prévention aux âges-clés de la vie 100% AMO | 30,00 € |
30,00 €
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Forfaits | ||||
Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel de soins
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Forfait mensuel de soins | Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel de soins | 90,00 € |
90,00 €
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Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel du médecin coordonnateur de l'équipe de soins
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forfait mensuel du médecin coordonnateur | Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel du médecin coordonnateur de l'équipe de soins | 80,00 € |
80,00 €
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Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel du médecin participant à la coordination
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forfait mensuel du médecin participant à la coordination | Adhésion au contrat type figurant dans le décret du 3 mai 2002 relatif à la délivrance de soins palliatifs à domicile : forfait mensuel du médecin participant à la coordination | 40,00 € |
40,00 €
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rémunération forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant (article 15.4.1 et annexe 10 Conv.)
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MPA | rémunération forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant (article 15.4.1 et annexe 10 Conv.) | Supprimé au 01/01/2024 |
non
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MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus en ALD (article 15.4.1 Conv.)
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MTF (patients en ALD > 70 ans) | MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus en ALD (article 15.4.1 Conv.) | 70,00 € |
70,00 €
si OPTAM
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MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 0 à 6 ans (article 15.4.1 Conv.)
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MTF (0 à 6 ans) | MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 0 à 6 ans (article 15.4.1 Conv.) | 6,00 € |
6,00 €
si OPTAM
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MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus (article 15.4.1 Conv.)
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MTF (patients > 80 ans hors ALD) | MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus (article 15.4.1 Conv.) | 46,00 € |
46,00 €
si OPTAM
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MTF : forfait médecin traitant pour les patients de moins de 80 ans en ALD (article 15.4.1 Conv.)
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MTF (patients en ALD < 80 ans) | MTF : forfait médecin traitant pour les patients de moins de 80 ans en ALD (article 15.4.1 Conv.) | 46,00 € |
46,00 €
si OPTAM
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MTF : forfait médecin traitant autres patients (article 15.4.1 Conv.)
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MTF | MTF : forfait médecin traitant autres patients (article 15.4.1 Conv.) | 5,00 € |
5,00 €
si OPTAM
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PDSA | ||||
Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)
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CRD | Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.) | 26,50 € |
26,50 €
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Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)
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CRM | Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.) | 51,50 € |
51,50 €
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Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)
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CRN | Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.) | 42,50 € |
42,50 €
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majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de dimanche et jour férié (article 14.2 NGAP)
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MDD | majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de dimanche et jour férié (article 14.2 NGAP) | 22,60 € |
22,60 €
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majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 00h00 à 6h00 (article 14.2 NGAP)
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MDI | majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 00h00 à 6h00 (article 14.2 NGAP) | 43,50 € |
43,50 €
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majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 (article 14.2 NGAP)
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MDN | majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 (article 14.2 NGAP) | 38,50 € |
38,50 €
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majoration pour acte de nuit de 00h00 à 6h00
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MM | majoration pour acte de nuit de 00h00 à 6h00 | 40,00 € |
40,00 €
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majoration pour acte de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00
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MN | majoration pour acte de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00 | 35,00 € |
35,00 €
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majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)
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VRD | majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.) | 30,00 € |
30,00 €
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Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)
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VRM | Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.) | 59,50 € |
59,50 €
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Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.)
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VRN | Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de visite. Appel régulation. (article 10 et annexe 9 Conv.) | 46,00 € |
46,00 €
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Paiement forfaitaire de l'établissement du certificat de décès à domicile pendant les heures de PDSA ou en ZIP
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Certificat de décès | Paiement forfaitaire de l'établissement du certificat de décès à domicile pendant les heures de PDSA ou en ZIP Infos Tarif | 100,00 € |
100,00 €
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