Nomenclature

Avis ponctuel de consultant Spe qualifié (y compris gen) hors gériatre, psychiatre ou neurologue : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient avec des exceptions et si nécessaire, des actes complexes peuvent être réalisés dans les 4 mois sauf CCP, COE, IGR, EPH, CGP, MSP et CSO) (article 18 NGAP).

Avis ponctuel de consultant professeur) : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP)

Avis ponctuel de consultant en visite Spe qualifié (y compris gen) hors gériatre, psychiatre ou neurologue : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient avec des exceptions et si nécessaire, des actes complexes peuvent être réalisés dans les 4 mois sauf CCP, COE, IGR, EPH, CGP, MSP et CSO) (article 18 NGAP).

Avis ponctuel de consultant pour les Psys, neuro-Psys, Neuros, gériatres : consultation pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient sauf si nécessité d'1 ou 2 CNP dans les semaines siuivantes) (article 18 NGAP).

Avis ponctuel de consultant en visite pour les Psys, neuro-Psys, Neuros, gériatres : visite pour avis (délai de 4 mois sans revoir le patient) (article 18 NGAP).

Consultation pour le spécialiste secteur 2 non OPTAM avec dépassement

Prélèvement et management pour test antigénique COVID nasal pour les <12ans

Prélèvement et management pour test antigénique COVID naso-pharyngé

Entretien prénatal précoce

Consultation bucco-dentaire pour patient en situation de handicap sévère

Consultation de Contraception et Prévention de MST. Première, <26 ans, filles et garçons. 100% ( 14.8 de la NGAP)

consultation de dépistage du mélanome réalisée au cabinet par le médecin Spe en dermatologie (article 15.2.1 NGAP) 1x/an

Consultation pédiatre enfant de plus de 6 ans

Consultation pédiatre enfant 0 à 2 ans

Consultation pédiatre enfant 2 à 6 ans

Consultation pédiatrique de recours à la demande de la PMI, de la médecine scolaire, d'une sage-femme, d'un orthophoniste ou d'un orthoptiste

Consultation Grand Prématuré. Moins de 7 ans grands prématurés ou pathologie congénitale grave. 2 fois par an (article 15.9 de la NGAP). Code CCE

consultation pour les Psys, neuro-Psys, Neuros (article 2.1 NGAP)

Examen obligatoire Pédiatre secteur II enfants de 2 à moins de 6 ans

Consultation pour les 3 examens obligatoires de l’enfant donnant lieu à certificat (prévue à l’article 14.9 de la NGAP)

Consultation Obligatoire de l'Enfant de plus de 6 ans par le pédiatre. 100% depuis le 01/09/19

Consultation Obligatoire de l'Enfant de 0 à 2 ans par le pédiatre. 100% depuis le 01/09/19

Examen obligatoire Pédiatre secteur II enfants de 0 à moins de 2 ans

Consultation Obligatoire de l'Enfant de 2 à 6 ans par le pédiatre. 100% depuis le 01/09/19

majoration Consultation Pédiatrique Malformation. Consultation initiale d'information des parents si chirurgie nécessaire (article 15.9 de la NGAP). Code MTX

Prise en charge intensive continue d'un épisode de décompensation psychique

Consultation psychiatre ou neurologue S II

consultation au cabinet par le médecin Spe qualifié ( articles 2.1 et 15 NGAP)

consultation au cabinet par le médecin gynécologue

consultation au cabinet par le médecin gériatre

consultation au cabinet par le médecin MPR

consultation Cardiologique (article 15.1 NGAP)

Consultation Suivi de l'enfant : consultation annuelle de suivi et de coordination de la prise en charge d'un enfant autiste par un généraliste, un pédiatre ou un psychiatre

Consultation de Sortie Maternité. Sortie maternité à 28 jours avec besoin suivi spécifique. 100%. (article 15.8 NGAP). Code de CCX

Consultation de Suivi de l'Obésité . 3 à 12 ans risque d'obésité. 2 fois par an maxi (article 15.8 NGAP). Code CCX

Consultation de repérage des troubles de l'enfant par les pédiatres et les médecins généralistes. Repérage des troubles du neurodéveloppement

Dépassement autorisé d'un maximum de 17,5 % en cas de non respect du parcours de soins (sauf CMU-ACS)

Enfant Pathologie Handicap. Pathologie chronique grave ou handicap neuro-sensoriel sévère. Une fois par trimestre (article15.9 NGAP). Code CCE

Honoraire de surveillance

indemnité de déplacement - Guadeloupe-Martinique

indemnité de déplacement - Guyane-Réunion-Mayotte

majoration Insuffisance Greffe Rénale. Consultation mise en route dossier greffe (article 15.9 NGAP) Code MTX.

IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP) Guyane et Réunion

IK : indemnité kilométrique à pied ou à ski (article 13 NGAP) Martinique et Guadeloupe

IKM : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP) Guyane et Réunion

IKM : indemnité kilométrique en montagne (article 13 NGAP) Martinique et Guadeloupe

IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP) Guyane et Réunion

IK : indemnité kilométrique en plaine (article 13 NGAP) Martinique et Guadeloupe

Consultation d'inscription MT pour les ALD; Article 18.2 de la NGAP

1ère ou 2ème injection COVID

acte technique (article 2.1 NGAP)

KC (seulement pour les stomatologistes et les chirurgiens maxillo-faciaux)

KMB (seulement pour les médecins biologistes lorsqu'ils réalisent un prélèvement par ponction veineuse directe)

majoration pour la consultation annuelle de synthèse familiale pour le Psy et pédoPsy pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave relevant d'une ALD (article 14-4 II NGAP)

majoration Maladie Atteinte Viscerale. Consultation prise en charge maladie auto-immune ou vascularite (article 15.9 NGAP). Code MTX

majoration Consultation Asthme déstabilisé. Une consultation, renouvelable si décompensation (15.8 NGAP) Code MCX

pour le Cardio : majoration de coordination applicable sur la CSC dans les conditions définies à l'article 15.1 des dispositions générales NGAP

majoration pour certaines consultations pour les Spe en endocrinologie et en médecine interne compétent en diabétologie (article 15-4 NGAP)

majoration de coordination spécialiste (articles 16.2 et 28.2.1)

majoration patients Cérébrolésés ou Traumatisés médullaires. Maxi 4 par an (article 15.8 NGAP). Code MNM

majoration consultant spécialiste accueillant le patient dans les 4 jours en Consultation . Pas pour les psychiatres (voir MCY)

Consultation du médecin correspondant psychiatre sollicité par le médecin traitant ou régulateur SAS dans les 4 jours : MCY*

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée (article 14.2 NGAP) MG et gériatre

majoration de déplacement pour visite à domicile justifiée en montagne MG et gériatre

Majoration dimanche et nuit hors urgence

majoration pour la consultation initiale pour anisocorie diplopie réalisée par un ophtalmologue ou un neurologue

majoration pour consultation d'un patient insuffisant cardiaque après hospitalisation par le médecin traitant ou le cardiologue correspondant (article 15.5 NGAP) si consultation réalisée à tarif opposable

majoration pour Information initiale et mise en place Stratégie thérapeutique. Cancer et pathologie neurologique grave ou neurodégénérative (article 15.9 NGAP) Orientation TND de l'enfant Code MTX.

majoration prise en charge Mycose ou Fibrose pulmonaire. Première consultation pour initier traitement spécifique (article 15.8 NGAP) Code MCX

majoration pour prise en charge Malformation congénitale et Maladie grave du foetus. Consultation initiale d'information des parents si diagnostic en anté atal (article 15.9 NGAP). Code MTX.

Majoration forfaitaire pour les patients âgés de 80 ans et plus hors médecin traitant (article 15.2.5 NGAP)

Majoration Psychiatre pour patient < 26 ans

majoration pour traitement par biothérapie anti-TNF alpha. Initial. Pathologies précises. (article15.9 NGAP). Code MTX.

majoration pour la consultation en présence famille, d'un tiers social ou médico-social, pour le Psy et pédoPsy pour un enfant présentant une pathologie psychiatrique grave (article 14-4 I NGAP) (ALD non obligatoire)

1er remplissage dossier MDPH ou transfert de dossier de patient lourdement handicapé (nécessitant tierce personne) pour ancien et nouveau MT et dossier APA

majoration pour Prise en charge Stérilité. Couple. Première consultation (article 15.8 NGAP) Code MCX

majoration Prise en charge Tuberculose. Première consultation (article 15.8 NGAP) Code MCX.

majoration pour la consultation de suivi de sortie d'hospitalisation de court séjour des patients à forte comorbidité par le médecin traitant (article 15.6 NGAP) si consultation réalisée au tarif opposable

majoration Suivi Prématuré. Consultation annuelle de suivi de second recours pour enfant de moins de 7 ans préma de 32 SA à 36 SA+6 jours (article 15.8 NGAP) Code MCX

majoration pour les consultations de prescription de certains types d'appareillage pour le Spe en médecine physique et réadaptation, applicable dans le cadre du parcours de soins coordonnés (article 15-3 NGAP)

Majoration traitant urgence. Adressage à Spe accueillant dans les 48h en consultation

Majoration de la consultation lorsque le passage est suivi de l’hospitalisation du patient de plus de 75 ans qui arrive dans le service d’urgence en ambulance ou avec le SAMU : MVU

Majoration Visite Rapide dans les 24 h suivant l'appel du SAS

Majoration pour les enfants de 0 à 2 ans pour les pédiatres à honoraires différents non adhérents aux dispositifs de pratique tarifaire maitrisée ne respectant pas le tarif opposable en cumul avec la cotation C

orthodontie (article 2.1 NGAP)

majoration Pathologie Endocrinienne Grossesse. Maxi 4 par grossesse (article 15.8 NGAP) Code MCX.

majoration Prise en charge Infection VIH. Consultation initiale d'information et d'organisation (15.9 NGAP) Code MTX.

majoration Pathologie Oculaire Grave chez l'enfant. (article 15.8 NGAP). Code MCX.

majoration Prise en charge Pathologie Neurologique. Sclérose en plaque, Parkinson, Epilepsie instable. Une consultation, renouvelable si aggaravation ou épisode aigü (article 15.8 NGAP) Code MSF.

majoration Prise en charge Polyarthrite Rhumatoïde. Une consultation, renouvelable si aggravation ou épisode aigüe (article 15.8 NGAP) Code MSF

prothèse

majoration Première consultation Thrombophilie Grave. (article 15.8 NGAP) Code MCX.

Consultation de prévention aux âges-clés de la vie 100% AMO

Demande de téléexpertise

soins conservateurs médecins

Majoration SGE pour une consultation complexe de prise en charge d’un enfant ou adolescent présentant une scoliose grave évolutive par un rhumatologue, un spécialiste de médecine physique et réadaptation ou un chirurgien

Majoration pour prise en charge du patient entre 19h et 21h sur demande de la régulation SAS en sus de la cotation SNP ou MRT

majoration Séquelles Lourd AVC. Maxi 4 par an (article 15.8 NGAP) Code MCX.

Majoration pour Soins Non Programmés. Sur appel du 15 ou du 116117. Parcours de soins U. Max 20/semaine. Arrêté du 11/07/2022

forfait de surveillance thermal (titre XV chapitre 4, article 2 NGAP)

Acte de téléconsultation du médecin spécialiste secteur II – hors psychiatrie (14.9.3 NGAP)

Acte de téléconsultation du médecin spécialiste en psychiatrie secteur II (article 14.9.3 NGAP)

majoration Trouble du Comportement Alimentaire. Première consultation (article 15.8 NGAP) Code MCX.

Téléconsultation hors psy, neurologie, pédia et gynéco (code 70 ou 79)

Téléconsultation pédiatre SI enfants de 0 à 2 ans

Téléconsultation pédiatre SI enfants de 2 à 6 ans

Téléconsultation gynécologique

Téléconsultation psychiatre ou neurologue

Téléconsultation pédiatre

téléconsultation psychiatrique réalisée au cabinet à la demande du médecin traitant ou du SAS dans les deux jours ouvrables suivant cette demande

Acte de téléexpertise pour le téléexpert

Consultation du médecin urgentiste de niveau CCMU 3 exerçant dans un service d’urgence privé : U03 (prévue à l’article 14.1.1 de la NGAP)

Consultation du médecin urgentiste de niveau CCMU 4 et 5 exerçant dans un service d’urgence privé : U45 (prévue à l’article 14.1.2 de la NGAP)

Prélèvement et management pour test antigénique COVID à domicile

Consultation pré-vaccination Covid ± 1ère injection

Consultation réalisée au domicile du patient atteint de maladie neurodégénérative par le médecin traitant. 1 fois par trimestre civil (article 15.2.3 NGAP) 1ère visite à domicile pour patient non connu auparavant pour MT > 80 ans ou en ALD patient en ALD > 80 ans

visite pour les Psys, neuro-Psys, Neuros (article 2.1 NGAP)

Visite à domicile par le médecin Spécialiste qualifié ( article 15 NGAP)

Visite à domicile par le médecin par le médecin gynécologue

Visite à domicile par le médecin par le médecin gériatre

Visite à domicile par le médecin MPR

Visite Soins Palliatifs - Sans limitation de nombre - réservée MT

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus en ALD

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 0 à 6 ans

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 80 ans et plus

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de moins de 80 ans en ALD

MTF : forfait médecin traitant autres patients

MTF : forfait médecin traitant pour les patients de 75 à 79 ans

Majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de consultation au cabinet. Appel régulation.

Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation.

Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de consultation au cabinet. Appel régulation.

Majoration dimanche et férié Chirurgiens, Gyns obstétriciens, anest, ORL, Opht, Stomato

Majoration dimanche et férié sauf Chirurgiens, Gyns obstétriciens, anest, ORL, Opht, Stomato

majoration de sujétion particulière pour l'ensemble des actes liés au premier accouchement réalisé la nuit, le dimanche et les jours fériés (NGAP titre XI,chapitre II)

majoration forfaitaire de sujétion particulière pour l'ensemble des actes liés au premier accouchement pour le premier acte lié à la surveillance et pour les soins spécialisés des nouveaux-nés réalisés la nuit, le dimanche et les jours fériés

majoration pour acte de nuit de 00h00 à 6h00

majoration pour acte de nuit de 20h00 à 00h00 et de 6h00 à 8h00

majoration spécifique de dimanche et jours fériés en cas de visite. Appel régulation.

Majoration spécifique de milieu de nuit 0h-6h en cas de visite. Appel régulation.

majoration spécifique de Samedi et ponts en cas de visite. Appel régulation.

Majoration spécifique de nuit 20h-0h/6h-8h en cas de visite. Appel régulation.

Paiement forfaitaire de l'établissement du certificat de décès à domicile pendant les heures de PDSA ou en ZIP