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COVID 19 et nomenclature

Publié le 10 avril 2020, par Richard TALBOT (Admin)

La crise actuelle du COVID-19 a obligé médecins et Caisses d’Assurance Maladie a évoluer très rapidement pour pouvoir faire face, avec le maximum de sécurité, pour les patients et les soignants, à la pandémie.

Et il faut bien le dire, les deux ont fait preuve d’adaptabilité et de souplesse … beaucoup plus qu’on aurait pu en attendre car l’inertie est un défaut partagé par beaucoup !

La téléconsultation : 

Elle a connu une croissance fulgurante : multipliée par 50 en moins d’une semaine !

Heureusement les outils étaient déjà en place : Avenant 6, outils sécurisés, possibilité d’arrêt de travail dématérialisé sans Carte Vitale sur EspacePro, dispense de duplicata pour les feuilles de soins dégradées concernant les TCG.

Mais il en manquait tout de même quelques-uns.

Rappelons les avancées successives :

  • L’acte TCG est provisoirement sorti de la nécessité absolue du parcours de soins, ce qui permet de prendre en charge des patients sans médecin traitant ou dont le médecin traitant est indisponible ;
  • Les actes TC et TCG sont pris en charge à 100% par l’AMO au titre de l’EXO3 pour la durée de l’urgence sanitaire, ce qui sécurise la rémunération des médecins ;
  • Il est possible de coter les majorations habituelles qui vont avec le C, le CS, le G ou le GS : MEG, MCG, majoration de garde régulée, majoration de nuit ou de férié ;
  • Il est possible aussi de coter les majorations de consultation complexe, ce qui permet aux spécialiste de continuer à gérer les problèmes parfois complexes justement des patients souffrant de pathologies chroniques ; les consultations très complexes restent toutefois en dehors du champ de la téléconsultation ;
  • Les APC et APY sont possibles en téléconsultation ;
  • On peut parfaitement coter aussi un ECG réalisé par un paramédical, sous réserve que cet ECG soit transmis au médecin qui l’interprète ;
  • Depuis le 6/04/20, la téléconsultation peut être faite par téléphone pour les patients en ALD, âgés, les femmes enceintes, ou les patients COVID 19 (suspectés ou avérés), non équipés, ou en "zone blanche numérique" ; en effet l’explosion de la demande a souvent débordé les possibilités techniques des réseaux et les équipements des patients ;
  • Notez aussi qu’il est possible pour les patients les plus fragiles de faire la téléconsultation avec un•e IDEL sur place, qui est alors honorée TLS=10€ (téléconsultation en plus d’un acte qu’elle réalise et cote dans la même séance), TLL=12 € (dans une structure dédiée) ou TLD=15 € (à domicile), et peut prendre aussi les constantes du patients : pouls, TA, fréquence respiratoire, poids, saturation, ce qui peut être très utile pour bien évaluer les situations "tangentes". Ces actes de téléconsultation infirmiers ne nécessitent pas de prescription, mais le mention du nom du médecin téléconsultant sur la facturation.
  • Depuis le 29 mai 2020, la PCV (Consultation Complexe de Déconfinement) à 46 €

Tout ceci était quasiment inimaginable il y a quelques semaines …

Les visites

Dans les EHPAD, la téléconsultation atteint plus facilement ses limites : face à des patients très fragiles et une symptomatologie atypique, il est souvent nécessaire de les examiner physiquement.

Pour favoriser la possibilité de visite en EHPAD, il est maintenant possible de coter VGS + MD + MU ± xIK, soit 57,60 €. Cette surprenante possibilité qui risque de faire couiner les logiciels de facturation, puisque MD et MU sont théoriquement mutuellement incompatibles, nous a été confirmée par la direction de la CNAM. Faut-il y voir une "prime de risque" ? Elle serait alors bien minime.

D’autre part, que ce soit en EHPAD ou à domicile, les médecins vont se retrouver à gérer des fins de vie dans des conditions difficiles. N’oubliez pas la possibilité de coter VL+MD pour les patients en soins palliatifs. A noter que VL n’est PAS compatible avec la majoration F de dimanche et jours fériés, ce qui est pour le moins une incongruité dont on se demande quelle est la justification.

Et pour l’avenir ?

Tout ceci n’est évidemment que dérogatoire et limité à la période d’urgence sanitaire et de confinement.

Mais il va bien falloir faire le bilan et tirer les leçons de cette période difficile.

Les médecins vont-ils continuer à faire des téléconsultations ? Même les plus réticents s’y sont mis, mais auront-ils été convaincus ? ou rebutés par les difficultés techniques, gênés par l’interface de l’écran, perturbés par la difficulté d’évaluer les situations sans examen physique ? 

L’obligation de duplicata papier pour les feuilles de soin dégradées sera-t-elle abolie ? cette limitation purement administrative, et pour tout dire vexatoire envers les médecins, empêche le développement de la télétransmission en mode dégradé pour des raisons purement idéologiques … 

Pourra-t-on envisager que le conseil téléphonique ou le télésoin puisse trouver une place ? Peut-être pas au niveau de la téléconsultaion, mais il y a de nombreuses situations où les médecins conseillent, adaptent les traitements, engagent leur responsabilité par téléphone, sans pouvoir se faire honorer pour cela. La gestion des patients COVID devrait permettre de mettre ce sujet sur la table des négociations avec une bonne base de retour d’expérience.

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